Mentions légales
Dernière mise à jour : 31 juillet 2026
1. Éditeur du site
Le site Étoile Verte est édité par :
Aurélien Roy – Entrepreneur individuel
Nom commercial : Étoile Verte
Adresse de domiciliation :
516 Route de Sentein
09800 Les Bordes-sur-Lez
France
SIREN : 804 277 242
SIRET : 804 277 242 00058
Courriel : contact@etoileverte.fr
Téléphone : 06 74 48 95 80
Étoile Verte bénéficie de la franchise en base de TVA :
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
2. Direction de la publication
Directeur de la publication :
Aurélien Roy
La conception, l’administration et la mise à jour du site sont assurées par Aurélien Roy.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH SAS
Société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 euros
RCS Lille Métropole : 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone depuis la France : 1007
Téléphone depuis l’étranger : +33 9 72 10 10 07
Les informations d’identité, d’adresse et d’immatriculation d’OVH SAS figurent dans ses mentions légales officielles ; le numéro de support français est également indiqué dans sa documentation officielle.
4. Propriété intellectuelle
Le site, sa structure générale et les éléments qui le composent sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Les créations originales d’Étoile Verte, notamment les textes, dessins, illustrations, photographies, graphismes, motifs, logos, documents et présentations de produits, restent la propriété de leurs auteurs ou titulaires respectifs.
L’achat d’un produit matériel n’entraîne aucun transfert des droits de reproduction, de représentation, de diffusion, d’adaptation ou d’exploitation de sa forme, de son dessin ou de son contenu.
Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, représentation, adaptation, publication, distribution, modification ou exploitation totale ou partielle d’un contenu appartenant à Étoile Verte est interdite, quel que soit le procédé ou le support utilisé.
Les marques, noms commerciaux, logos et contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs. Leur présence sur le site ne confère aucun droit d’utilisation au visiteur.
5. Utilisation du site
Étoile Verte s’efforce de présenter des informations exactes, compréhensibles et régulièrement mises à jour.
Des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires peuvent néanmoins survenir. Étoile Verte pourra corriger, compléter ou modifier le contenu du site lorsqu’une évolution technique, commerciale ou réglementaire le nécessite.
L’accès au site peut être temporairement interrompu pour des raisons de maintenance, de sécurité, de mise à jour ou en raison d’un événement indépendant de la volonté d’Étoile Verte.
L’utilisateur reste responsable de son équipement informatique, de sa connexion et des précautions nécessaires pour protéger ses appareils et ses données.
Aucune disposition des présentes mentions légales ne limite les droits impératifs accordés aux consommateurs.
6. Produits et informations présentés
Les informations disponibles sur le site décrivent les produits et leurs usages dans les domaines du bien-être, de l’harmonisation de l’habitat, de la radionique et des pratiques personnelles présentées par Étoile Verte.
Elles sont fournies à titre informatif et ne constituent ni un diagnostic, ni une prescription, ni un traitement, ni un avis médical.
Les produits proposés ne remplacent pas la consultation ou le suivi d’un professionnel de santé qualifié.
Étoile Verte ne garantit pas l’obtention d’un résultat personnel déterminé, les effets ressentis pouvant varier selon les personnes, les lieux, les conditions d’utilisation et de nombreux autres facteurs.
7. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des pages ou services exploités par des tiers.
Étoile Verte ne contrôle pas en permanence le contenu, le fonctionnement, la sécurité ou les pratiques de ces sites externes. L’utilisateur est invité à consulter leurs propres conditions d’utilisation et politiques de confidentialité.
La création d’un lien simple vers une page publique du site Étoile Verte est autorisée à condition :
- de ne pas présenter le contenu d’Étoile Verte de manière trompeuse ;
- de ne pas laisser entendre l’existence d’un partenariat ou d’une approbation inexistante ;
- de ne pas porter atteinte à l’image, aux droits ou aux intérêts d’Étoile Verte ;
- de ne pas intégrer le contenu du site dans un cadre susceptible de dissimuler son origine.
La reproduction ou l’intégration directe d’images, de textes, de dessins ou d’autres contenus demeure soumise aux règles de propriété intellectuelle indiquées ci-dessus.
8. Données personnelles
Le responsable du traitement des données personnelles est :
Aurélien Roy – Entrepreneur individuel
Étoile Verte
516 Route de Sentein
09800 Les Bordes-sur-Lez
France
Courriel de contact : contact@etoileverte.fr
Les informations relatives aux données collectées, à leur utilisation, à leurs destinataires, à leurs durées de conservation et aux droits des personnes sont détaillées dans la page Politique de confidentialité.
Toute personne peut contacter Étoile Verte pour exercer les droits que lui reconnaît la réglementation applicable.
9. Cookies
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Les éventuels cookies facultatifs de mesure d’audience, de marketing ou provenant de services tiers ne doivent être utilisés qu’après recueil du consentement lorsqu’il est requis.
Les informations détaillées figurent dans la Politique de confidentialité et dans l’outil de gestion des cookies lorsqu’il est disponible.
10. Conditions de vente
Les commandes passées sur la boutique sont régies par les Conditions générales de vente disponibles sur le site.
Les modalités relatives au paiement, à la livraison, au droit de rétractation, aux retours, aux remboursements et aux garanties légales y sont précisées.
Une présentation simplifiée des procédures de retour est également disponible sur la page Retours, remboursements et droit de rétractation.
11. Contact
Pour toute question concernant le site, une commande, un contenu ou les présentes mentions légales :
Étoile Verte – Aurélien Roy
516 Route de Sentein
09800 Les Bordes-sur-Lez
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Courriel : contact@etoileverte.fr
Téléphone : 06 74 48 95 80
12. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
Les règles relatives aux ventes et au règlement des différends entre Étoile Verte et ses clients sont détaillées dans les Conditions générales de vente.